L’Office des brevets et des marques des États-Unis (USPTO) a rejeté la demande de la Fondation Dogecoin de déposer une marque. En l’occurrence, un dessin représentant un médaillon circulaire en or représentant l’emblématique chien Shiba Inu et la lettre D. Cette décision, qui pourrait créer un précédent juridique, est considérée comme un renforcement de la philosophie décentralisée de la cryptomonnaie.
La Fondation Dogecoin se voit refuser une marque déposée
La Fondation Dogecoin avait cherché à enregistrer la marque pour une gamme de services, notamment des conférences éducatives sur la technologie blockchain et des services de développement de logiciels. Cependant, l’USPTO a rejeté la demande de marque.
Le refus de l’USPTO, détaillé dans une lettre officielle, invoque plusieurs motifs. Le refus principal repose sur l’affirmation selon laquelle la marque demandée est « générique pour les services du demandeur ». L’USPTO déclare :
Les termes génériques ne peuvent pas être sauvés par la preuve du caractère distinctif ou de la signification secondaire. Et ce, quel que soit le volume des preuves présentées.
Cela signifie que même si un terme ou un symbole a acquis une large reconnaissance, il ne peut pas faire l’objet d’une marque s’il est jugé générique.
Nature descriptive
L’USPTO a également maintenu sa position selon laquelle la marque demandée est « simplement descriptive » des services du demandeur. La portée de l’application couvrait une large gamme de services. Notamment, allant des conférences éducatives sur la technologie blockchain au développement de logiciels sur des plateformes informatiques distribuées.
De l’avis de l’USPTO, la marque décrit simplement les services plutôt que de les distinguer.
Défaut de fonctionnement :
Un autre motif de refus important est que la marque demandée est un symbole universel. Celui-ci ne fonctionne pas comme une marque de commerce ou de service. L’USPTO fait valoir que la marque pourrait se percevoir par les consommateurs comme transmettant simplement des informations sur les services. Plutôt que comme un identifiant unique de la source.
La Dogecoin Foundation, Inc. a fourni des preuves concernant la preuve du caractère distinctif acquis
En particulier, une déclaration de son président et une allégation de caractère distinctif acquis basée sur cinq années d’utilisation ou plus. Cependant, l’USPTO a jugé ces preuves insuffisantes, notamment compte tenu du caractère hautement descriptif de la marque Dogecoin. L’USPTO a souligné qu’un terme plus descriptif nécessite des preuves plus substantielles pour prouver le caractère distinctif acquis.
La Fondation Dogecoin a tenté d’établir des parallèles avec la cryptomonnaie Ethereum
En effet, l’existence d’Ethereum en tant que marque enregistrée sape la position de l’USPTO. Cependant, l’USPTO a souligné que la cryptomonnaie Dogecoin n’avait pas de propriétaire cohérent depuis sa création, ce qui la différenciait d’Ethereum.
Réaction de la communauté DOGE
La communauté des cryptomonnaies, en particulier les amateurs de Dogecoin, ont généralement salué cette décision. Le sentiment est que le refus maintient la nature décentralisée du Dogecoin, empêchant toute entité de revendiquer des droits exclusifs sur ses symboles.
Des membres éminents de la communauté Dogecoin ont exprimé leur approbation sur les réseaux sociaux. @RichDevX a célébré la réponse détaillée de l’examinateur, tandis que @mishaboar a noté l’examen attentif par l’examinateur de l’histoire de Dogecoin.
Cependant, il est crucial de comprendre que la décision de l’USPTO n’est pas définitive. La Dogecoin Foundation, Inc. a la possibilité de répondre aux refus et de fournir des preuves ou des arguments supplémentaires à l’appui de l’enregistrement. La décision est encore soumise à des évaluations futures et à d’éventuelles contestations judiciaires.
